Mentions légales

Éditeur du site

Bastion Habitat

Société de travaux spécialisée en menuiserie extérieure

Adresse : Besançon, Doubs (25)

Téléphone : 03 81 00 00 00

Email : contact@bastion-habitat.fr

SIREN : À compléter à l'immatriculation

SIRET : À compléter à l'immatriculation

Code APE : À compléter à l'immatriculation

Numéro TVA : À compléter à l'immatriculation

Petits travaux : dénomination officielle

Le service présenté sous le nom « Petits travaux » correspond, pour les prestations de bricolage élémentaires et occasionnelles, aux « travaux de petit bricolage dits Homme toutes mains » mentionnés à l'article D. 7231-1 du Code du travail. Le périmètre et les exclusions sont expliqués dans notre guide des petits travaux. Cette dénomination ne vaut ni déclaration ni agrément et ne garantit aucun avantage fiscal.

Directeur de la publication

À compléter à l'immatriculation

Hébergement

Ce site est réalisé avec Lovable et hébergé par Cloudflare, Inc. — 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (infrastructure Cloudflare Workers).

Assurances professionnelles

Partenariat et licence

Bastion Habitat est titulaire d'une licence de marque Arteba, réseau national de professionnels de la menuiserie extérieure. Cette licence atteste du respect des standards de qualité, de formation et de service client du groupe Arteba.

Certifications

• Garantie décennale
• Licence de marque Arteba
• [Autres certifications à compléter]

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable. La marque Arteba est la propriété du groupe Arteba.

Protection des données personnelles

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour exercer ce droit, contactez-nous à l'adresse : contact@bastion-habitat.fr.

Les données collectées via le formulaire de contact sont uniquement utilisées pour traiter votre demande et ne sont jamais transmises à des tiers sans votre consentement.

Cookies

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de traçage n'est utilisé sans votre consentement explicite.

Médiation

En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation. Médiateur : À compléter à l'immatriculation. Site : À compléter à l'immatriculation.